Règlement concernant les cartes de crédit

  Règlement concernant les cartes de crédit Statuts et reglements    Article 1 – Objectif et portée du règlement Le présent règlement a pour objectif d’encadrer l’utilisation des cartes de crédit du STEP. Article 2 – Personnes détentrices La Présidence, la Trésorerie et la personne occupant le poste de Coordination sont les seules personnes à détenir une carte … Read More

Règlement concernant les indemnités syndicales

  Règlement concernant les indemnités syndicales Statuts et reglements  Article 1 – Objectif et portée du règlement Le présent règlement a pour objectif de définir les modalités d’indemnisation pour les dépenses encourues par les membres et par les personnes salariées du STEP dans le cadre des mandats confiés par le STEP. Article 2 – Procédure d’indemnisation syndicale … Read More

Règlement concernant les libérations syndicales

  Règlement concernant les libérations syndicales Statuts et reglements  Article 1 – Objectif et portée du règlement Le présent règlement a pour objectif de définir les modalités de la compensation financière offerte pour le temps investi par les membres dans les tâches syndicales. Article 2 – Taux horaire 2.1  L’implication syndicale pour le STEP est libérée au taux … Read More

Règlement concernant les procédures d’élection

  Règlement concernant les procédures d’élection Statuts et reglements  Article 1 – Objectif et portée du règlement Le présent règlement a pour objectif de régir les élections tenues par l’Assemblée générale du STEP ou par les Assemblées sectorielles. Article 2 – Présidence d’élection 2.1  L’assemblée nomme une personne pour assurer la présidence d’élection. 2.2  La présidence d’élection ne … Read More

Règlement concernant les procédures d’assemblée – Code Ouellet

  Règlement concernant les procédures d’assemblée – Code Ouellet Statuts et reglements    Article 1 – Objectif et portée du Règlement Le présent Règlement a pour objectif de régir les délibérations de l’Assemblée générale, des Assemblées sectorielles, du Conseil syndical et du Conseil exécutif du STEP. Article 2 – Interprétation du mot « membre » Dans … Read More

Règlements du STEP

Règlements du STEP   Statuts et reglements Règlement concernant les procédures d’assemblée –  Code Ouellet Règlement concernant les procédures d’élection Règlement concernant les libérations syndicales Règlement concernant les indemnités syndicales Règlement concernant les cartes de crédit Règlement concernant les dons et les commandites Règlement concernant les communications internes Règlement concernant l’achat de matériel promotionnel Règlement … Read More

Annexe C – Listes des unités administratives

Annexe C – Listes des unités administratives   Statuts et reglements BVE-Bureau vie étudiante REG-Bureau du registraire CSDP-Centre serv Desj.-Pollack CCB-Ch C.Bonenfant-Femmes,savo CIEQ-Centre inter. Études québ DC- Publications CÉN-Direction DGFC-Direction DBC-Dictionnaire biographique DGPC-Direction DGPC-C comp,études lib,adm adu DTI-Dir. serv. administratifs DTI-Dir.Ser.numérique-DSNACC FACULTÉ D’AMÉNAGEMENT, D’ARCHITECTURE, D’ART ET DE DESIGN FAAAD(V)-Architecture FAAAD(V)-Arts visuels FAAAD(V)-CRAD FAAAD(V)-Direction FAAAD(V)-École de … Read More

Annexe A – Taux de cotisation en vigueur

Annexe A – Taux de cotisation en vigueur   Statuts et reglements Cotisations syndicales (AGA-161130-10.1) Il est proposé l’augmentation des cotisations de 0,27% pour amener la cotisation totale à 2,05%.   Chapitre X – Dispositions concernant les statuts, les règlements et le fonctionnement interneAnnexe B – Schéma de la structure de STEP