Règlements du STEP

Règlements du STEP   Statuts et reglements Règlement concernant les procédures d’assemblée –  Code Ouellet Règlement concernant les procédures d’élection Règlement concernant les libérations syndicales Règlement concernant les indemnités syndicales Règlement concernant les cartes de crédit Règlement concernant les dons et les commandites Règlement concernant les communications internes Règlement concernant l’achat de matériel promotionnel Règlement … Read More

Annexe C – Listes des unités administratives

Annexe C – Listes des unités administratives   Statuts et reglements BVE-Bureau vie étudiante REG-Bureau du registraire CSDP-Centre serv Desj.-Pollack CCB-Ch C.Bonenfant-Femmes,savo CIEQ-Centre inter. Études québ DC- Publications CÉN-Direction DGFC-Direction DBC-Dictionnaire biographique DGPC-Direction DGPC-C comp,études lib,adm adu DTI-Dir. serv. administratifs DTI-Dir.Ser.numérique-DSNACC FACULTÉ D’AMÉNAGEMENT, D’ARCHITECTURE, D’ART ET DE DESIGN FAAAD(V)-Architecture FAAAD(V)-Arts visuels FAAAD(V)-CRAD FAAAD(V)-Direction FAAAD(V)-École de … Read More

Annexe A – Taux de cotisation en vigueur

Annexe A – Taux de cotisation en vigueur   Statuts et reglements Cotisations syndicales (AGA-161130-10.1) Il est proposé l’augmentation des cotisations de 0,27% pour amener la cotisation totale à 2,05%.   Chapitre X – Dispositions concernant les statuts, les règlements et le fonctionnement interneAnnexe B – Schéma de la structure de STEP  

Chapitre IX – Comités spéciaux

  Chapitre IX – Comités spéciaux Statuts et reglements  Article 56 – Comités spéciaux Tout comité qui n’est pas un comité statutaire conformément au chapitre VIII est un comité spécial et est assujetti aux articles suivants. Article 57 – Création d’un comité spécial L’Assemblée générale, le Conseil syndical et le Conseil exécutif sont les instances qui, … Read More

Chapitre VIII – Comités statutaires

  Chapitre VIII – Comités statutaires Statuts et reglements  Article 49 – Dispositions générales des comités 49.1 Les comités statutaires sont responsables de leur régie interne et peuvent augmenter leur mandat selon les besoins perçus par leurs membres. 49.2 Les comités statutaires doivent faire rapport en assemblée générale d’hiver doivent faire rapport au Conseil exécutif après … Read More

Chapitre VII – Comités de négociation

  Chapitre VII – Comités de négociation Statuts et reglements  Article 45 – Création d’un comité de négociation Un comité de négociation doit être formé neuf (9) mois avant l’échéance de la convention collective de l’unité de négociation qu’il représente. Article 46 – Composition d’un comité de négociation 46.1 Un comité de négociation est formé de … Read More

Chapitre VI – Conseil exécutif

  Chapitre VI – Conseil exécutif Statuts et reglements  Article 32 – Composition du Conseil exécutif Le Conseil exécutif est composé de sept (7) membres occupant les postes suivants : la présidence, le secrétariat général, la trésorerie, la vice-présidence aux relations de travail, la vice-présidence aux communications, la vice-présidence aux travailleur-euse-s étudiant-e-s et la vice-présidence aux … Read More