Définitions

  Définitions Statuts et reglements    Dans les présents statuts et règlements, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par : « Assemblée »Réunion de l’Assemblée générale, d’une Assemblée sectorielle, du Conseil syndical ou du Conseil exécutif ; « Assemblée générale »Instance décisionnelle du STEP composée de l’ensemble des membres du STEP ; « Assemblée sectorielle »Instance décisionnelle … Read More

Acronymes

  Acronymes Statuts et reglements    AFPC :                Alliance de la Fonction publique du Canada ; AFPC-Québec : Alliance de la Fonction publique du Canada, région de Québec ; CQSU :               Conseil québécois des syndicats universitaires ; CRQ-03 :            Conseil régional de l’AFPC au Québec – région 03 ; CRQCA :             Conseil régional FTQ Québec et Chaudière-Appalaches ; CTC :                  Congrès du … Read More

Statuts et règlements

Statuts et règlements   Téléchargez la version PDF. ACRONYMES DÉFINITIONS CHAPITRE I – Dispositions générales CHAPITRE II – Membre CHAPITRE III – Assemblée générale CHAPITRE IV – Assemblées sectorielles CHAPITRE V – Conseil syndical CHAPITRE VI – Conseil exécutif CHAPITRE VII – Comités de négociations CHAPITRE VIII – Comités statutaires CHAPITRE IX – Comités spéciaux … Read More